Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROPOMIEL
Monsieur JEAN FRANCOIS NOEL

Numéro de dépôt :
4650106
Date de dépôt :
24/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2030
PROPOMIEL de JEAN FRANCOIS NOEL

Présentation de la marque PROPOMIEL

Déposée par voie électronique le 24 mai 2020 par monsieur JEAN FRANCOIS NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROPOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS NOEL domicilié(e) 50A RUE JEAN BORNICAT - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR DE CUBA, Monsieur JEAN FRANCOIS NOEL domicilié(e) 50A RUE JEAN BORNICAT - 69740 - GENAS - France.

La marque PROPOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOMIEL arrivera à expiration en date du 24 mai 2030.

JEAN FRANCOIS NOEL a également déposé les autres marques suivantes : APIASMIN , PROPOFORTE , PANMIEL


Monsieur JEAN FRANCOIS NOEL - 50A RUE JEAN BORNICAT - 69740 - GENAS - France


LE COMPTOIR DE CUBA, Monsieur JEAN FRANCOIS NOEL - 50A RUE JEAN BORNICAT - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Compléments alimentaires ;

Miel.